Dans le Tarn, de nombreuses maisons ne sont pas raccordées au tout-à-l’égout, en particulier hors des centres urbains d’Albi, Castres ou Gaillac. Elles doivent disposer d’une installation d’assainissement non collectif (ANC), aussi appelé assainissement individuel ou autonome. Voici l’essentiel à connaître.

Le rôle du SPANC

Le SPANC (Service public d’assainissement non collectif) est le service de votre commune ou de votre intercommunalité chargé de contrôler les installations. Il intervient à trois moments :

  • avant les travaux : il valide la conception du projet (contrôle de conception) ;
  • pendant les travaux : il vérifie la bonne exécution, avant que les tranchées soient rebouchées ;
  • ensuite, périodiquement : il contrôle le bon fonctionnement de l’installation existante.

Pour savoir de quel SPANC vous dépendez, renseignez-vous auprès de votre mairie.

Les principales filières

Le choix dépend de la nature du sol, de la surface disponible, de la pente et du nombre de pièces principales du logement :

  • fosse toutes eaux + épandage (tranchées d’infiltration) lorsque le sol est suffisamment perméable ;
  • fosse toutes eaux + filtre à sable lorsque le sol infiltre mal, fréquent sur les terrains argileux ;
  • micro-station d’épuration ou filtre compact agréés, plus compacts, utiles sur les petites parcelles.

Les dispositifs agréés sont listés sur le portail interministériel assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr. Une étude de sol à la parcelle est généralement demandée par le SPANC pour valider le choix de la filière.

Vente d’une maison : le diagnostic assainissement

Lors de la vente d’un logement en assainissement non collectif, le vendeur doit fournir le rapport de contrôle du SPANC datant de moins de trois ans. Si l’installation est non conforme, l’acquéreur doit réaliser les travaux de mise en conformité dans un délai d’un an après la signature de l’acte de vente.

C’est l’une des situations les plus fréquentes de travaux d’assainissement dans le Tarn : anticipez le devis dès la signature du compromis.

Les étapes d’un chantier d’assainissement

  1. Étude de sol et choix de la filière.
  2. Dépôt du dossier au SPANC et avis favorable sur la conception.
  3. Terrassement : fouilles pour la cuve, tranchées ou massif filtrant.
  4. Pose et raccordement des équipements.
  5. Contrôle de bonne exécution par le SPANC, tranchées encore ouvertes.
  6. Remblaiement et remise en état du terrain.

Les aides possibles

Selon votre situation, des aides peuvent exister : éco-prêt à taux zéro pour la réhabilitation d’un assainissement non collectif, aides locales ou de l’Agence de l’eau Adour-Garonne lors d’opérations groupées. Les conditions évoluent : interrogez votre SPANC avant de lancer les travaux.

Trouver une entreprise d’assainissement dans le Tarn

La plupart des entreprises de terrassement du département réalisent aussi l’assainissement individuel. Notre comparatif indique celles qui le déclarent parmi leurs prestations, dont RSTP 81 (Labastide-de-Lévis, intervient dans tout le Tarn) et Sud Assainissement, spécialisée dans l’assainissement autonome.

Avant de signer, vérifiez l’assurance décennale et demandez un devis détaillé : notre checklist pour choisir son terrassier vous guide.

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